Vous êtes en pleine réflexion sur l’achat d’un bien immobilier au Cambodge et vous avez entendu parler des fameux titres de propriété appelés « Soft title » et « Hard title » ? Suivez-moi, je vous explique tout.
Le titre de propriété dit « Soft Title
D’après certaines agences immobilières de Phnom Penh, la plupart des propriétaires possèdent un titre de propriété « soft title ».
Ces titres sont déposés au niveau de la « sangkat » (sorte de commune Cambodgienne) ou de la circonscription locale, mais pas au niveau national Cambodgien.
Ils prennent la forme d’un certificat de transfert de l’ancien propriétaire vers le nouveau et sont signés par les autorités compétentes de la commune ou de la circonscription.
Les avantages de ce titre sont considérables : aucune taxe à payer et le délai d’obtention est très court. Vous trouverez la majorité des propriétés vendues avec un « soft title ».
En revanche, un « soft title » ne vous permet pas d’être enregistré au registre national Cambodgien et la délimitation du terrain peut être approximatif, source potentiel de conflits avec les voisins.
Il est par contre possible d’évoluer vers un « hard title » par la suite.
Le titre de propriété dit « Hard Title »
Un titre de propriété « hard title » est quant à lui délivré par le bureau national du cadastre du Cambodge et est reconnu au niveau national. C’est le titre de propriété le plus sûr, surtout pour un crédit. Vous avez accès à toutes les infos et à l’historique du bien.
Malheureusement, vous devrez vous acquitter d’une taxe (4% à vérifier) et le délai d’obtention peut être assez long. A noter que peu de biens sont vendus avec ce titre.
En savoir plus
D’autres titres de propriétés existent : si vous souhaitez en savoir plus, consultez cette article très complet du site realestate.com.kh (en anglais) :
http://realestate.com.kh/news/guides/foreign-property-ownership-in-cambodia/
